Déposée par voie électronique le 18 mars 2019 par monsieur Alain COULAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CAVE SONORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-15 du 12 avril 2019.
Le déposant est monsieur Alain COULAS domicilié(e) 32 Quai Jayr - 69009 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE domicilié(e) 7 rue des Aulnes - Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque CAVE SONORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE - 7 rue des Aulnes - Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15
Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34
Services de publicité à savoir création d'identités sonores pour des vins et domaines viticoles, pour des entreprises et des marques ; gestion de données ; analyse de données tirées d'études portant sur l'oenologie, les vins, les domaines viticoles, les sons, les rythmes, les timbres, les tonalités, les orchestrations, les compositions musicales relatives aux vins ; collecte de données pour études portant sur la mise en musique de vins ; compilation, systématisation, mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; services d'interclassement de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; vente au détail de produits musicaux préenregistrés téléchargeables, de musique numérique téléchargeable ;
Composition, production et édition musicale ; services d'auteur-compositeur ; services de studios d'enregistrement sonore ; production, location d'enregistrements sonores et musicaux ; tous les services précités s'appliquant exclusivement au domaine oenologique ;
Conception d'oeuvres d'art ; conception, développement et essai de logiciels, d'algorithmes pour la production de données relatives à la composition musicale, pour la traduction de données en éléments musicaux ; conception et développement de banques de données ; conception de logiciels permettant la création d'index d'informations, de tables de données, de tables d'équivalence de données de nature différente ; conception de logiciels de traitement des données ; conception et développement de logiciels d'évaluation et de calcul de données ; conception et développement de logiciels pour l'importation et la gestion de données ; tous les services précités s'appliquant exclusivement au domaine oenologique.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CAVE SONORE"